Mentions légales

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://demaypeinture.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site :
Lucas DEMAY
Contact : lucas.demay86@gmail.com
Téléphone : 06 62 30 02 84
Adresse : 15 Rue du Port, 66140, Canet-en-Roussillon.
Identification de l’entreprise :
Entreprise Individuelle Lucas DEMAY
SIREN : 879622850
Adresse postale : 15 Rue du Port, 66140, Canet-en-Roussillon.
Directeur de la publication :
Lucas DEMAY
Contact : lucas.demay86@gmail.com
Hébergeur :
WordPress.com
Automattic Inc.
60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, États-Unis.
Téléphone : (+1) 877-273-3049
Autres contributeurs :
Création et réalisation du site : Aucun autre contributeur.

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Lucas DEMAY est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

Lucas DEMAY ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://demaypeinture.fr.

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4 – Gestion des espaces interactifs

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